{"id":828,"date":"2016-07-22T08:50:29","date_gmt":"2016-07-22T07:50:29","guid":{"rendered":"http:\/\/www.maisonbeausoleil.fr\/?page_id=828"},"modified":"2025-12-15T17:35:22","modified_gmt":"2025-12-15T16:35:22","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.maisonbeausoleil.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

Mentions l\u00e9gales<\/strong><\/p>\n

Le site maisonbeausoleil.fr pr\u00e9sente les activit\u00e9s de Jean-Yves Gommerel-EI ma\u00eetre d\u2019\u0153uvre en b\u00e2timent. Son but est de mettre au point un service \u00e9lectronique d\u2019informations.
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Pr\u00e9sentation du site<\/strong><\/p>\n

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Respect des droits de propri\u00e9t\u00e9 et des marques<\/strong><\/p>\n

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Respect des images<\/strong><\/p>\n

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Mise en garde g\u00e9n\u00e9rale<\/strong><\/p>\n

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Exclusion de responsabilit\u00e9 et indemnisation<\/strong><\/p>\n

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Liens vers d\u2019autres sites<\/strong><\/p>\n

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Respect de la r\u00e9glementation<\/strong><\/p>\n

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Acc\u00e8s au site<\/strong><\/p>\n

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Modification des conditions<\/strong><\/p>\n

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Utilisation des donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n

A\/ Loi informatique et libert\u00e9<\/strong>
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\n– par t\u00e9l\u00e9phone au : 02 43 64 27 95 (+ surco\u00fbt \u00e9ventuel de votre op\u00e9rateur).<\/p>\n

B\/ Utilisation des adresses IP<\/strong>
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D\/ Les cookies<\/strong>
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H\u00e9bergeur<\/strong><\/p>\n

OVH \u2013 SAS \u2013 2 rue Kellermann \u2013 59100 Roubaix \u2013 France \u2013 T\u00e9l\u00a0: +33 9 72 10 10 07<\/p>\n<\/div><\/section><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-828","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nMentions l\u00e9gales - Maison passive bioclimatique ossature bois isolation paille<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"les mentions l\u00e9gales de Maison beausoleil\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.maisonbeausoleil.fr\/index.php\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Mentions l\u00e9gales - 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